Règlement intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

PRÉAMBULE
Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l’association Saint-Brévin Badminton.
Il sera remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent et sera signé par eux.
Il est consultable sur le site internet de l’association.

ARTICLE 1 : Force obligatoire.
Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour tous les membres que les statuts de l'association. Nul ne pourra s'y soustraire puisqu’implicitement accepté lors de l'adhésion. Une copie du présent règlement intérieur sera remise à chaque membre adhérent.

ARTICLE 2 : Affiliation et agrément.
L’association Badminton Saint Brévin, dit BSB, est officiellement affiliée à la Fédération Française de Badminton et possède l'agrément ministériel Jeunesse et Sport. De par son affiliation et son agrément, elle s'engage à se conformer entièrement aux Statuts et aux règlements de la Fédération dont elle relève ainsi qu'à ceux de son Comité départemental.

ARTICLE 3 : Admission
L’adhérent s’engage à respecter les présents statuts et règlement intérieur, ainsi qu’au versement de la cotisation associative du BSB. Le Conseil d’administration se réserve le droit de limiter le nombre d’adhérents en fonction des places disponibles et des créneaux de jeu. La priorité restera aux ancien(ne)s adhérent(e)s, aux personnes sur liste d’attente (par principe d’antériorité).

ARTICLE 4 : Cotisation / Licence – Assurance

Cotisation
Le montant de la cotisation annuelle comprend :

celui de la licence (et de l’assurance de la FFBAD),

celui de l’adhésion au BSB.

Le montant de la cotisation est valable pour une saison (du 1er septembre au 31 août de l’année suivante).

Le montant de la cotisation estivale comprend :

celui de la licence (et de l’assurance de la FFBAD),

celui de l’adhésion au BSB.

La licence estivale est valable du 1er juin au 31 août.

Le montant de la cotisation « 2ème licence » (déjà licencié FFBAD) est limité à l’adhésion au BSB.

En cours de saison, il ne sera fait droit à aucune demande de remboursement, même partielle et quels qu’en soient les motifs (manque d’assiduité, blessure, congé maternité, mutation professionnelle, etc).

Licence – Assurance
Les adhérents sont tous licenciés à la FFBAD. Les licenciés reçoivent personnellement leur licence sur la base des informations communiquées lors de leur inscription.
Ils bénéficient, à ce titre, d’une assurance les couvrant en cas d’accident. Les dispositions relatives à cette assurance figurent dans le formulaire de prise de licence de la FFBAD.
En cas d’accident, une déclaration auprès de l’assureur doit se faire dans les 5 jours qui suivent la survenance du dommage. L’adhérent devra en parallèle informer le conseil d’administration par email : bad.brevin@gmail.com.
L'inscription devient effective à la remise du dossier d'inscription complet et après validation de la Fédération. Le renouvellement de l'inscription n'est pas systématique : il est l'acte volontaire du contractant.

ARTICLE 5 : Charte du sportif

Tenue et accès aux terrains
Le badminton est un sport qui se pratique en salle. En conséquence, il est obligatoire de se présenter sur les terrains, muni d’une paire de chaussures de sport de salle. Chaque adhérent doit également veiller à adopter une tenue de sport correcte et décente. Les vêtements et chaussures de ville doivent être laissés dans les vestiaires mis à disposition dans chaque gymnase. Seuls les effets personnels de valeur (sacs à main, clés, téléphones portables, portefeuilles, etc.) peuvent être emportés dans la salle à condition de ne pas empiéter sur les espaces de jeu.

Respect des règles de fonctionnement des gymnases
Chaque adhérent doit se conformer aux règles de fonctionnement des gymnases. Il est en particulier rappelé qu’il est interdit de :

pénétrer sur les terrains avec des chaussures portées à l’extérieur, avec des vélos, trottinettes, rollers, etc,

introduire de l’alcool,

pratiquer sur les terrains toute autre activité que le badminton,

donner accès aux terrains à des personnes extérieures au club.

État d’esprit
Chaque membre doit respecter les règles élémentaires de savoir-vivre et savoir-être en collectivité. Le respect des personnes et du matériel est exigé de tous les pratiquants.
L’adhésion à l’association suppose le respect de ses règles. Toute personne dont le comportement ou les propos seraient non conformes avec l’éthique de l’association pourra se voir exclue après invitation à s’expliquer auprès du bureau.
L’exclusion sera prononcée par le bureau, signifiée par LRAR, stipulant les motifs de la radiation et ne pourra donner lieu immédiatement à indemnisation.

Sont notamment considérés comme motifs d’exclusion :
-   toute rixe, injure, insulte, comportement agressif, incivilité et a fortiori tout acte pénalement répréhensible. Il en est de même de tout comportement raciste, xénophobe, sexiste, et/ou discriminant au sens des dispositions du droit pénal.
-   l’infraction aux statuts et règlement intérieur de l’association ;
-   tout acte de nature à porter préjudice, directement ou indirectement aux activités de l’association ou à sa réputation, à ses intérêts moraux et matériels ;
-   la détérioration volontaire du matériel ;
-   les comportements inconvenants ou dangereux ;
-   les propos désobligeants, injurieux ou diffamatoires envers les autres membres lors des activités ou sur internet et réseaux sociaux

La médisance ou la mauvaise humeur lors des activités ne seront pas tolérées, le bureau pouvant estimer que cela génère une ambiance délétère contraire avec l’atmosphère convivial souhaitée au sein de BSB. Le bureau se réserve la faculté de demander à l’adhérent concerné de s’expliquer lors d’une réunion et pourra, après audition, décider de lui infliger l’une ou l’autre des sanctions suivantes : avertissement, suspension temporaire ou permanente des avantages.

Les membres du bureau sont chargés de l’application de ces règles.

ARTICLE 6 : Encadrement des « jeunes »
Les « jeunes » sont encadrés par un entraîneur ou un responsable du BSB durant les créneaux réservés aux « jeunes » et sont donc sous leur responsabilité.
En dehors de ces créneaux, ils restent sous la totale responsabilité de leur(s) parent(s) ou représentant légal. Il est donc demandé aux parents de vérifier la présence de l’entraîneur ou d’un responsable du club en début de séance.
Toute adhésion « jeunes » entraîne l’acceptation de toutes les clauses du présent règlement.

ARTICLE 7 : Créneaux horaires.
Seuls les membres adhérents du BSB (sauf cas particuliers cités dans l’article 8) peuvent pratiquer le badminton durant les créneaux horaires réservés à cet effet, et déterminés selon les modalités décidées par le Conseil d'Administration.

ARTICLE 8 : Séances d'essais.
Toute personne désirant s'essayer à la pratique du badminton le pourra sur autorisation du Conseil d’administration, sur les créneaux horaires du BSB pendant 3 séances maximum. Une inscription préalable avec mention de la date, du nom et du prénom et d’une signature sur un cahier spécifique disponible au local est obligatoire.

Nous respectons strictement les nouvelles modalités FFBAD :
3 séances maximum possibles selon modalités encadrant la pratique de l’essai.

Toute personne désirant s'essayer à la pratique du badminton devra se munir de son téléphone afin de flasher un QR code mis à disposition lors des créneaux du club. Ce QR code permet d’accéder à un formulaire d’inscription en ligne qui génère un titre de participation « Découverte » gratuit, ce titre permettant aux pratiquants de bénéficier de garanties individuelles accident et responsabilité civile.

ARTICLE 9 : Matériel.
Les volants plastiques, poteaux et filets sont à disposition des joueurs. Le BSB prête des raquettes aux « Jeunes » uniquement. Chaque joueur est responsable du matériel qu’il utilise pendant le créneau. Toute dégradation volontaire sera portée à la charge du ou des joueurs fautifs.

ARTICLE 10 : Salle de Sport.
Les joueurs doivent aussi se soumettre aux règlements des salles fournies par la Municipalité.

ARTICLE 11 : Responsabilité.
Le BSB se dégage de toute responsabilité en cas d'accident ou lors de détérioration de matériel si l'un des membres utilise d'autres installations sportives que celles destinées à la pratique du Badminton. Le BSB n'engage pas sa responsabilité en cas d'incidents ou d'accidents en dehors de l'enceinte de la salle d'entraînement. Le BSB décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol occasionné dans les salles d'entraînement.

ARTICLE 12 : Assemblée générale.
Tout adhérent est invité par courrier aux Assemblées Générales (date, lieu et ordre du jour), pour approuver l'exercice précédent et élire le nouveau Conseil d'Administration selon les modalités des Statuts.

ARTICLE 13 : Vacances scolaires.
Pendant les vacances scolaires, les séances d'entraînement des « Jeunes » sont systématiquement suspendues.

ARTICLE 14 : Modification et réclamation.
Ce présent règlement peut être modifié à la suite d'une Assemblée Générale conformément aux Statuts ou par décision du Conseil d'Administration. Toute réclamation doit être adressée par écrit au Président.

ARTICLE 15 : Droit à l’image.
Sans avis contraire de votre part, le club pourra utiliser votre image ou celle de votre enfant pour promouvoir ses activités.

Règlement actualisé par le Conseil d'Administration du .03 juillet 2023